Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOOTAIR
CHORUS INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
3259106
Date de dépôt :
20/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2013
SCOOTAIR de CHORUS INTERNATIONAL

Présentation de la marque SCOOTAIR

Déposée le 20 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHORUS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOOTAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHORUS INTERNATIONAL domicilié(e) 47 rue le Corbusier,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 099 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHORUS INTERNATIONAL SARL domicilié(e) 47 rue le Corbusier,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

La marque SCOOTAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOTAIR est expirée depuis le 20 novembre 2013.

CHORUS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CHRONO MARKETING , MAMOUNIA , SOURCEO


CHORUS INTERNATIONAL SARL - 47 rue le Corbusier,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 445099526


CHORUS INTERNATIONAL SARL - 47 rue le Corbusier,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet partiel n°482981 - Publication au BOPI 2008-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Caravanes ; tracteurs ; cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Appareils de locomotion par air ou par eau ; vélomoteurs ; pédales, roues, selles de cycles.

Jeux, patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf.

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; information en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de bateaux.